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Association CLUB D'APNÉE LOISIR ET SPORTIVE SAINT-BRIEUC AGGLO

Objet social de l'association Association CLUB D'APNÉE LOISIR ET SPORTIVE SAINT-BRIEUC AGGLO:

pratiquer de l'éducation physique et des sports, développer et favoriser par tous moyens appropriés sur les plans sportif, artistique, culturel et scientifique, la connaissance du monde et patrimoine subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, et principalement l'apnée, ainsi que l'organisation d'événements aquatiques et subaquatiques ; l'association peut à la demande d'une association tierce mettre en place une découverte de l'apnée au sein de sa structure; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements médical et les règlements disciplinaires ainsi que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique) ; elle est affiliée à la fédération Française d'Eudes et de sport Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une personne contractuellement prévue

Informations de l'association Association CLUB D'APNÉE LOISIR ET SPORTIVE SAINT-BRIEUC AGGLO

  • Code objet social de l'association 011125
  • Numéro waldec de l'association W224010340
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 224P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-11-2021
  • Date de la dernière déclaration 10-11-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 16-11-2021
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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